L'esprit tranquille

Nos garanties

Nous vous offrons les garanties les plus réglementées et les plus protectrices pour que votre projet de construction soit une réussite totale.

Contrat de construction maison individuelle CCMI

Ce dernier a été conçu pour vous protéger. Il offre un degré de sécurité juridique plus élevé que toutes les autres solutions pour faire construire une maison individuelle.

CCMI (liste non exhaustive)

Remboursement de l’acompte

À la signature du contrat de construction, nous vous demanderons un acompte de 3% du montant de la construction. cette garantie vous permet de récupérer cet acompte en cas de non réalisation des conditions suspensives.

Exemples (liste non exhaustive)

l’attestation de garantie de livraison

La garantie de livraison à prix et délais convenus vous garantit que, même en cas de défaillance du constructeur en cours de chantier, votre maison sera achevée au prix convenu et dans les délais prévus.
C’est le gros « point fort » du contrat de construction.

L’assurance « Dommages Ouvrages » (DO)

L’assurance DO est obligatoire et doit être souscrite avant tout commencement de travaux. Elle est destinée à garantir le paiement des réparations de dommages subis sur un ouvrage sans recherche de responsabilité. Elle couvre les dommages touchant à la solidité du logement, et susceptibles d’empêcher un usage normal de la maison.

Dommages Ouvrages (liste non exhaustive)

la Garantie de parfait achèvement

Elle implique que le constructeur s’engage à prendre en charge les désordres signalés à la réception ou pendant l’année qui suit la réception par le maître d’ouvrage.

La garantie de bon fonctionnement (biennale)

Elle couvre pendant une durée de deux ans à compter de la réception toutes les malfaçons qui peuvent affecter les éléments d’équipements dissociables de la construction.

Exemples (liste non exhaustive)

La garantie décennale

Le constructeur est responsable durant 10 ans à partir de la réception de la maison des dommages compromettant la solidité de l’ouvrage, ou le rendant impropre à sa destination, ainsi que des malfaçons des éléments d’équipement liés au gros œuvre.

Contrat de construction maison individuelle CCMI

Ce dernier a été conçu pour vous protéger. Il offre un degré de sécurité juridique plus élevé que toutes les autres solutions pour faire construire une maison individuelle.

CCMI (liste non exhaustive)

Remboursement de l’acompte

À la signature du contrat de construction, nous vous demanderons un acompte de 3% du montant de la construction. cette garantie vous permet de récupérer cet acompte en cas de non réalisation des conditions suspensives.

Exemples (liste non exhaustive)

l’attestation de garantie de livraison

La garantie de livraison à prix et délais convenus vous garantit que, même en cas de défaillance du constructeur en cours de chantier, votre maison sera achevée au prix convenu et dans les délais prévus.
C’est le gros « point fort » du contrat de construction.

L’assurance « Dommages Ouvrages » (DO)

L’assurance DO est obligatoire et doit être souscrite avant tout commencement de travaux. Elle est destinée à garantir le paiement des réparations de dommages subis sur un ouvrage sans recherche de responsabilité. Elle couvre les dommages touchant à la solidité du logement, et susceptibles d’empêcher un usage normal de la maison.

Dommages Ouvrages (liste non exhaustive)

la Garantie de parfait achèvement

Elle implique que le constructeur s’engage à prendre en charge les désordres signalés à la réception ou pendant l’année qui suit la réception par le maître d’ouvrage.

La garantie de bon fonctionnement (biennale)

Elle couvre pendant une durée de deux ans à compter de la réception toutes les malfaçons qui peuvent affecter les éléments d’équipements dissociables de la construction.

Exemples (liste non exhaustive)

La garantie décennale

Le constructeur est responsable durant 10 ans à partir de la réception de la maison des dommages compromettant la solidité de l’ouvrage, ou le rendant impropre à sa destination, ainsi que des malfaçons des éléments d’équipement liés au gros œuvre.

Quand les Bâtisseurs d’aujourd’hui s’engagent, ils le font par écrit, vous avez l’assurance que les promesses seront tenues.

Lionel Favier
Président fondateur